Christian Franqueville
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Franqueville (Christian, Georges, Wulfran)
ancien député des Vosges, maire de Bulgnéville ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
62
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000051597789
(source JORF)
nomination
16 Mai 2025
16/05/2025
De:
Christian FRANQUEVILLE
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
JORFTEXT000029925978
(source JORF)
charge
20 Décembre 2014
20/12/2014
De:
Christian Franqueville
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant des conseils régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2012-12-20
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000026954821
(source JORF)
nomination
19 Janvier 2013
19/01/2013
De:
Christian Franqueville
conseiller régional de Lorraine, titulaire
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000022318386
(source JORF)
nomination
08 Juin 2010
08/06/2010
De:
Christian Franqueville
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000821367
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2007
17/01/2007
De:
Franqueville (Christian)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
représentant des collectivités territoriales
Remplace:
M. Longuet (Gérard)
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000808013
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005